Déposée le 25 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JLF Entreprises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « artCODE/ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JLF Entreprises domicilié(e) 49 rue de silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 947 090 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin Fourtanier domicilié(e) 198 rue des 9 vergées, la croix frimot - 50440 - BIVILLE - France.
La marque artCODE/ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877359.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JLF Entreprises, SARL - 49 rue de silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 383947090
Benjamin Fourtanier - 198 rue des 9 vergées, la croix frimot - 50440 - BIVILLE - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 1 mars 2012 - Retrait partiel n°570682 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01
Télécommunications, à l'exception des émissions radiophoniques et télévisées ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; Services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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